Ce site utilise des cookies afin de vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des contenus de plateformes sociales, des contenus interactifs, ainsi que mesurer la fréquentation du site.
OK, tout accepter
Personnaliser
menu
Accueil
Retour
Accueil Accueil
Covid-19
Retour
Accueil Covid-19
Actualités Covid-19
Particulier
Retour
Accueil Particulier
Actualités
J'ACCEDE A MES SERVICES EN LIGNE
PASS’AGRI : PASSER UN CAP DIFFICILE AVEC LA MSA
Santé
Accueil Santé
Etre bien remboursé
Taux de remboursement
Prendre soin de sa santé
Dépistage, vaccination, examens
Maternité, paternité, adoption
Accident, maladie, invalidité
Famille, logement
Accueil Famille, logement
Accompagner les familles
Accueil du jeune enfant
Prestations familiales
Aides au logement
Aides aux études, à l'autonomie
Retraite
Accueil Retraite
S'informer sur sa retraite
Préparer et demander sa retraite
Bien vivre sa retraite
Veuvage et réversion
Allocataires du Saspa
Prime d'activité, RSA
Accueil Prime d'activité, RSA
Prime d'activité
Revenu de Solidarité Active
Prime de Noël
Solidarité, handicap, dépendance
Accueil Solidarité, handicap, dépendance
Accompagner les personnes en difficulté
Handicap
Dépendance, perte d'autonomie
Vous guider dans vos démarches
Accueil Vous guider dans vos démarches
Changement de situation : déclarations et démarches
Fiches pratiques
Statuts particuliers
Nous contacter
aidant'plus : l'aide en plus dans mon quotidien
Exploitant
Retour
Accueil Exploitant
Actualités
COVID-19
Accueil COVID-19
Démarches en tant qu’exploitant
Les mesures de soutien aux exploitants
Consignes sanitaires pour les entreprises
Questions-réponses
J'ACCEDE A MES SERVICES EN LIGNE
Guidea vous oriente dans vos démarches
PASS’AGRI : PASSER UN CAP DIFFICILE AVEC LA MSA
Installation, création d'entreprise
Accueil Installation, création d'entreprise
Devenir agriculteur
Affiliation et statuts
Pluriactivité et mobilité
Protection sociale des exploitants
Cotisations des non-salariés
Accueil Cotisations des non-salariés
Calcul des cotisations
Déclaration de revenus professionnels
Paiement des cotisations
Rescrit social
Santé-sécurité au travail
Accueil Santé-sécurité au travail
Formations et journées thématiques
Des experts à votre service
Informations, prévention
CPHSCT
Soutien aux agriculteurs
Accueil Soutien aux agriculteurs
La MSA met à disposition un dispositif spécifique pour soutenir les agriculteurs
Un film/témoignage pour mieux comprendre la démarche d’accompagnement Avenir 42
Agriculteurs et salariés en situation d’épuisement professionnel : la MSA reconduit son action
Se faire remplacer pour souffler
La MSA Ardèche Drôme Loire vous accompagne : demande d’allocation de remplacement à titre dérogatoire
Accident, maladie, invalidité
Nous contacter
Employeur
Retour
Accueil Employeur
Actualités
COVID-19
Accueil COVID-19
L’aide au logement des travailleurs saisonniers agricoles mobilisés pendant la crise sanitaire
Démarches en tant qu'employeur
Mesures de soutien aux entreprises
Consignes sanitaires pour les entreprises
Questions-réponses
J'ACCEDE A MES SERVICES EN LIGNE
Guidea vous oriente dans vos démarches
Embauche et déclarations
Accueil Embauche et déclarations
Déclaration d'embauche et contrats
DSN (Déclaration sociale nominative), DTS
Tesa (embauche et salaire)
Prélèvement à la source
Accident du travail et maladie professionnelle
Emploi de travailleurs étrangers
Cotisations sur salaires
Accueil Cotisations sur salaires
Taux des cotisations et contributions sur salaires
Paiement des cotisations employeurs
Réductions, exonérations de cotisations
Rescrit social
Santé-sécurité au travail
Accueil Santé-sécurité au travail
Formations et journées thématiques
Des experts à votre service
Informations, prévention
CPHSCT
Vie de l'entreprise
Accueil Vie de l'entreprise
En 2020, la MSA Ardèche Drôme Loire repense sa relation avec les employeurs
Santé des salariés au travail
Couverture complémentaire, prévoyance
Avantages sociaux
Détachement des salariés dans l'UE
Le contrôle des arrêts de travail : l'action de l'employeur de main-d'œuvre
PASS’AGRI : PASSER UN CAP DIFFICILE AVEC LA MSA
Nous contacter
Partenaire
Retour
Accueil Partenaire
Actualités
Collectivité et partenaire de l'action sociale
Accueil Collectivité et partenaire de l'action sociale
Services en ligne
Contact partenaire
Portail internet dédié aux 13-30 ans de Drôme-Ardèche
La MSA, un acteur de référence sur les territoires ruraux
Professionnel de santé
Accueil Professionnel de santé
Le tiers-payant généralisé avec la MSA
Espace pro, l'espace des professionnels de santé
Contact Professionnel de santé
La médecine en campagne, révélez votre vraie nature en milieu rural
LANTICHUTE : service en ligne pour prévenir et éviter les chutes en Ephad et résidence autonomie
Tiers déclarant
Accueil Tiers déclarant
Contact tiers déclarant
Mon espace privé
Le site net-entreprises.fr
Services en ligne pour les tiers-déclarant
Tiers destinataire de paiements
Accueil Tiers destinataire de paiements
Services en ligne pour les tiers destinataires de paiements
Nous contacter
Elu MSA
Retour
Accueil Elu MSA
Actualités
Accueil Actualités
Flash infos élus
Le rôle d'un délégué peut être simple comme de donner un coup de fil mais vital dans la crise sanitaire que nous subissons
Accueil Elu MSA Ardèche Drôme Loire
Accueil Accueil Elu MSA Ardèche Drôme Loire
Le Service de la Vie Mutualiste de la MSA Ardèche Drôme Loire
Qu'est-ce qu'un élu ?
Presse et vidéos
Paroles d'élus
L'offre de services sur le territoire
Fiche contact élu
Vie Locale
Accueil Vie Locale
Assemblée Générale 2020
Assemblée Générale 2019
Présentation commune aux 3 Comités Départementaux
Election du Conseil d'Administration Ardèche Drôme Loire
Accueil Election du Conseil d'Administration Ardèche Drôme Loire
Un nouveau Conseil d'Administration pour la MSA Ardèche Drôme Loire
Liste des délégués cantonaux en Ardèche, Drôme et Loire
Espace départemental
Formulaire Coordonnées Elu
Votre MSA
Retour
Accueil Votre MSA
Tous solidaires pour que Noël reste une fête !
Elections MSA 2020
Accueil Elections MSA 2020
La cartographie des résultats nationaux
Liste des élus par collège et département
Le livre blanc de la MSA
Accueil Le livre blanc de la MSA
Nos 20 propositions pour la cohésion territoriale de la France
Actualités et événements
Accueil Actualités et événements
Challenge Mars bleu, mettez du bleu dans votre vie
Deux formations animées par le Service Action Sanitaire et Sociale en 2020
La belle vie : un spectacle original sur le bien vieillir…
Réunions d'information : prévenir l'impayé de loyer et l'expulsion
La MSA présente au salon Paysalia du 3 au 5 décembre 2019
Une journée avec la sécu, ça vous tente ?
La MSA à Terres de Jim du 6 au 8 septembre à Bains (43)
La MSA au Salon International du Machinisme Agricole
La MSA au Salon International de l'Agriculture
"Un temps de cochon" : une pièce de théâtre pour parler des difficultés des agriculteurs
Les Trophées Prévention Jeunes (TPJ)
Vidéos
Qui sommes-nous ?
Accueil Qui sommes-nous ?
Découvrir la MSA Ardèche Drôme Loire
Nos valeurs, notre organisation
Notre action sur les territoires
Nos engagements
Rapports, chiffres clés
L'offre de services sur les territoires
Nos actions
Accueil Nos actions
Gestion pour le compte de partenaires
La MSA aux côtés des jeunes
La lutte contre la fraude
A l'international
Santé et médico-social
Nos vraies vacances (AVMA)
Nos services en ligne
Accueil Nos services en ligne
Se connecter, s'inscrire à Mon espace privé
Découvrir Mon espace privé
Outils de simulation
L'application mobile ma MSA & moi
Vérification d'attestations
Formulaires à télécharger
Internet et vous
Espace presse
Accueil Espace presse
Communiqués de presse locaux
Dossiers de presse
Terre d'élus
Nous rejoindre
Accueil Nous rejoindre
Travailler à la MSA
Métiers, concours, formations
Index de l’égalité entre les femmes et les hommes
Informations légales
Accueil Informations légales
Appels d'offres
Actes réglementaires
Nous contacter
Accueil Nous contacter
Les coordonnées des MSA
Comment nous contacter ?
Les questions les plus fréquentes
Contacter la MSA avec Acceo
L'assistance Internet de votre MSA
Se connecter
Retour
Accueil Se connecter
Changer région
Retour
Accueil Changer région
Ardèche Drôme Loire
Changer de région
Mon espace privé
Se connecter
S'inscrire
Mon espace privé
S'inscrire
Se connecter
Covid-19
Fermer
Accueil Covid-19
Actualités Covid-19
Particulier
Fermer
Accueil Particulier
Actualités
J'ACCEDE A MES SERVICES EN LIGNE
PASS’AGRI : PASSER UN CAP DIFFICILE AVEC LA MSA
Santé
Etre bien remboursé
Taux de remboursement
Prendre soin de sa santé
Dépistage, vaccination, examens
Maternité, paternité, adoption
Accident, maladie, invalidité
Famille, logement
Accompagner les familles
Accueil du jeune enfant
Prestations familiales
Aides au logement
Aides aux études, à l'autonomie
Retraite
S'informer sur sa retraite
Préparer et demander sa retraite
Bien vivre sa retraite
Veuvage et réversion
Allocataires du Saspa
Prime d'activité, RSA
Prime d'activité
Revenu de Solidarité Active
Prime de Noël
Solidarité, handicap, dépendance
Accompagner les personnes en difficulté
Handicap
Dépendance, perte d'autonomie
Vous guider dans vos démarches
Changement de situation : déclarations et démarches
Fiches pratiques
Statuts particuliers
Nous contacter
aidant'plus : l'aide en plus dans mon quotidien
Exploitant
Fermer
Accueil Exploitant
Actualités
COVID-19
Démarches en tant qu’exploitant
Les mesures de soutien aux exploitants
Consignes sanitaires pour les entreprises
Questions-réponses
J'ACCEDE A MES SERVICES EN LIGNE
Guidea vous oriente dans vos démarches
PASS’AGRI : PASSER UN CAP DIFFICILE AVEC LA MSA
Installation, création d'entreprise
Devenir agriculteur
Affiliation et statuts
Pluriactivité et mobilité
Protection sociale des exploitants
Cotisations des non-salariés
Calcul des cotisations
Déclaration de revenus professionnels
Paiement des cotisations
Rescrit social
Santé-sécurité au travail
Formations et journées thématiques
Des experts à votre service
Informations, prévention
CPHSCT
Soutien aux agriculteurs
La MSA met à disposition un dispositif spécifique pour soutenir les agriculteurs
Un film/témoignage pour mieux comprendre la démarche d’accompagnement Avenir 42
Agriculteurs et salariés en situation d’épuisement professionnel : la MSA reconduit son action
Se faire remplacer pour souffler
La MSA Ardèche Drôme Loire vous accompagne : demande d’allocation de remplacement à titre dérogatoire
Accident, maladie, invalidité
Nous contacter
Employeur
Fermer
Accueil Employeur
Actualités
COVID-19
L’aide au logement des travailleurs saisonniers agricoles mobilisés pendant la crise sanitaire
Démarches en tant qu'employeur
Mesures de soutien aux entreprises
Consignes sanitaires pour les entreprises
Questions-réponses
J'ACCEDE A MES SERVICES EN LIGNE
Guidea vous oriente dans vos démarches
Embauche et déclarations
Déclaration d'embauche et contrats
DSN (Déclaration sociale nominative), DTS
Tesa (embauche et salaire)
Prélèvement à la source
Accident du travail et maladie professionnelle
Emploi de travailleurs étrangers
Cotisations sur salaires
Taux des cotisations et contributions sur salaires
Paiement des cotisations employeurs
Réductions, exonérations de cotisations
Rescrit social
Santé-sécurité au travail
Formations et journées thématiques
Des experts à votre service
Informations, prévention
CPHSCT
Vie de l'entreprise
En 2020, la MSA Ardèche Drôme Loire repense sa relation avec les employeurs
Santé des salariés au travail
Couverture complémentaire, prévoyance
Avantages sociaux
Détachement des salariés dans l'UE
Le contrôle des arrêts de travail : l'action de l'employeur de main-d'œuvre
PASS’AGRI : PASSER UN CAP DIFFICILE AVEC LA MSA
Nous contacter
Partenaire
Fermer
Accueil Partenaire
Actualités
Collectivité et partenaire de l'action sociale
Services en ligne
Contact partenaire
Portail internet dédié aux 13-30 ans de Drôme-Ardèche
La MSA, un acteur de référence sur les territoires ruraux
Professionnel de santé
Le tiers-payant généralisé avec la MSA
Espace pro, l'espace des professionnels de santé
Contact Professionnel de santé
La médecine en campagne, révélez votre vraie nature en milieu rural
LANTICHUTE : service en ligne pour prévenir et éviter les chutes en Ephad et résidence autonomie
Tiers déclarant
Contact tiers déclarant
Mon espace privé
Le site net-entreprises.fr
Services en ligne pour les tiers-déclarant
Tiers destinataire de paiements
Services en ligne pour les tiers destinataires de paiements
Nous contacter
Elu MSA
Fermer
Accueil Elu MSA
Actualités
Flash infos élus
Le rôle d'un délégué peut être simple comme de donner un coup de fil mais vital dans la crise sanitaire que nous subissons
Accueil Elu MSA Ardèche Drôme Loire
Le Service de la Vie Mutualiste de la MSA Ardèche Drôme Loire
Qu'est-ce qu'un élu ?
Presse et vidéos
Paroles d'élus
L'offre de services sur le territoire
Fiche contact élu
Vie Locale
Assemblée Générale 2020
Assemblée Générale 2019
Présentation commune aux 3 Comités Départementaux
Election du Conseil d'Administration Ardèche Drôme Loire
Un nouveau Conseil d'Administration pour la MSA Ardèche Drôme Loire
Liste des délégués cantonaux en Ardèche, Drôme et Loire
Espace départemental
Formulaire Coordonnées Elu
Votre MSA
Fermer
Accueil Votre MSA
Tous solidaires pour que Noël reste une fête !
Elections MSA 2020
La cartographie des résultats nationaux
Liste des élus par collège et département
Le livre blanc de la MSA
Nos 20 propositions pour la cohésion territoriale de la France
Actualités et événements
Challenge Mars bleu, mettez du bleu dans votre vie
Deux formations animées par le Service Action Sanitaire et Sociale en 2020
La belle vie : un spectacle original sur le bien vieillir…
Réunions d'information : prévenir l'impayé de loyer et l'expulsion
La MSA présente au salon Paysalia du 3 au 5 décembre 2019
Une journée avec la sécu, ça vous tente ?
La MSA à Terres de Jim du 6 au 8 septembre à Bains (43)
La MSA au Salon International du Machinisme Agricole
La MSA au Salon International de l'Agriculture
"Un temps de cochon" : une pièce de théâtre pour parler des difficultés des agriculteurs
Les Trophées Prévention Jeunes (TPJ)
Vidéos
Qui sommes-nous ?
Découvrir la MSA Ardèche Drôme Loire
Nos valeurs, notre organisation
Notre action sur les territoires
Nos engagements
Rapports, chiffres clés
L'offre de services sur les territoires
Nos actions
Gestion pour le compte de partenaires
La MSA aux côtés des jeunes
La lutte contre la fraude
A l'international
Santé et médico-social
Nos vraies vacances (AVMA)
Nos services en ligne
Se connecter, s'inscrire à Mon espace privé
Découvrir Mon espace privé
Outils de simulation
L'application mobile ma MSA & moi
Vérification d'attestations
Formulaires à télécharger
Internet et vous
Espace presse
Communiqués de presse locaux
Dossiers de presse
Terre d'élus
Nous rejoindre
Travailler à la MSA
Métiers, concours, formations
Index de l’égalité entre les femmes et les hommes
Informations légales
Appels d'offres
Actes réglementaires
Nous contacter
Les coordonnées des MSA
Comment nous contacter ?
Les questions les plus fréquentes
Contacter la MSA avec Acceo
L'assistance Internet de votre MSA
Retour
MSA Ardèche Drôme Loire
/
Espace réservé aux élus
/
Espace départemental
/
Compte rendus des Comités Départementaux
/
Ecouter
Retour
Compte rendu des comités départementaux
Mis à jour le 01/04/2021
A télécharger
Compte rendu des CD de février et ma
rs 2021
Annexe 1 - Charte de solidarité des Aînés 07
Annexe 2 - Charte de solidarité des Aînés 07
Annexe 1 - Charte de solidarité des Aînés 26
Annexe 2 - Charte de solidarité des Aînés 26
Annexe 1 - Charte de solidarité des Aînés 42
Annexe 2 - Charte de solidarité des Aînés 42
Compte rendu des CD novembre 202
0
SST en ADL Comités Départementaux 11-2020
Aeela_Flyer_ElusMSA_V4_
2020 - Présentation_ASS_CD 07
2020 - Présentation_ASS_CD 26
2020 - Présentation_ASS_CD 42
Partager :
