Ardèche Drôme Loire

Réglementation nouveauté

Mis à jour le 12/05/2017

Vous trouverez ci-dessous vos documents à télécharger



Précision relative à la réglementation applicable aux travaux d'élagage (coupe, taille, éhouppage, démontage d'arbres) effectués dans l'environnement des lignes électriques aériennes

Circulaire DGT n°13 du 12 décembre 2013  relative aux travaux d'élagage dans l'environnement des lignes électriques (fichier joint)




Les déchiqueteuses ou broyeurs de végétaux sont de plus en plus utilisés, Sources d'accidents souvent très graves, ces machines sont  touchées par une évolution réglementaire. Leur conformité doit être vérifier et des modifications réalisées si besoin...

Guide de mise en sécurité des déchiqueteuses en service