Ardèche Drôme Loire
Comme un médicament, l'arrêt de travail est un traitement.

L'arrêt de travail est un traitement.

Mis à jour le 17/11/2016

L'Assurance maladie sanctionne les abus. En 2013, 300 000 assurés ont été contrôlés en Rhône-Alpes

Veuillez trouver ci-dessous des affiches et la plaquette à télécharger


L'assurance maladie travaille en partenariat avec les professionnels de santé à une bonne utilisation des soins et parmi eux des arrêts de travail. Or, nous constatons des cas d'abus, volontaires ou liés à une méconnaissance par les assurés sociaux de leurs obligations. Vous-même êtes peut-être parfois confronté(e) à des demandes ou à des incompréhensions de vos patients.

Outre les fiches de durée indicative des arrêts de travail qui vous ont déjà été diffusées et qui peuvent vous permettre d'expliquer à vos patients la durée de leur arrêt, il nous paraît utile de vous proposer des supports de communication destinés à vos patients, pour rappeler qu'un arrêt de travail constitue un traitement que vous prescrivez parce que vous constatez l'incapacité physique du patient à continuer ou à reprendre une activité professionnelle.

Les trois affiches (à télécharger) ont un objectif de dissuasion. Elles mettent en scène des situations d'abus réellement rencontrées et rappellent que des contrôles sont réalisés par l'assurance maladie.

Par ailleurs, il semble que les assurés sociaux ne soient pas toujours bien informés des obligations qui découlent de leur arrêt de travail. Une plaquette (à télécharger) a donc été réalisée afin de rappeler ces règles. L'assuré doit respecter les heures de sortie autorisées (sauf sortie libre justifiée médicalement), ne peut séjourner en dehors du département sans autorisation de sa caisse et ne peut exercer une activité (au sens large : bricolage, jardinage, vie associative,…) sans votre autorisation préalable. Cette plaquette peut être remise à certains de vos patients lors d'une prescription d'arrêt de travail.

Nous espérons que ces supports pourront vous être utiles dans votre pratique quotidienne, qu'ils vous permettront de mieux informer vos patients et de répondre à leurs sollicitations.