Dossier d'affiliation des non salariés agricoles

Non salarié agricole – Un dossier pour votre affiliation à la MSA

Les conditions d'affiliation des non-salariés agricoles

Votre affiliation à la MSA dépend du type d'activité que vous exercez et de...

L'activité d'élevage d'abeilles

Si vous exercez une activité consistant en l’élevage d’abeilles, y compris ...

L'affiliation des artisans ruraux évolue

Depuis le 1er janvier 2014, les artisans ruraux relevant actuellement du ré...

L'élevage équin et les activités équestres

Si vous réalisez des activités d’élevage équin, ou des activités équestres,...

L'entraide agricole

En agriculture, l'entraide est une forme de coopération entre des exploitan...

Le statut du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole

Votre affiliation à la MSA vous permet d'accéder à une protection sociale c...

L'agriculture urbaine et les nouveaux modes de production agricole

Vous êtes un professionnel qui développe une activité de production végétal...

Le relevé parcellaire d'exploitation

Ce document recense en détail toutes les parcelles composant votre exploita...

L’entraide familiale

En dehors des « coups de main occasionnels » de très courte durée et en si...

Le statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole

Le choix d'un statut est obligatoire si vous travaillez régulièrement sur l...

Documents pour la déduction de l'assiette des cotisations du capital foncier

Cette déduction vient en diminution des bénéfices agricoles (BA) exclusivem...

Les dispositifs d'entraide et de bénévolat

En agriculture, les coups de main occasionnels ou les services échangés ent...

Le statut des entrepreneurs de travaux agricoles

Vous exercez une activité de travaux agricoles ou vous réalisez des activit...

L’oenotourisme

A la frontière du tourisme culturel et du tourisme gastronomique, l'œnotour...

Le coup de main bénévole en agriculture

En dehors de l’entraide entre agriculteurs, il ne peut pas en principe exis...

Le cotisant de solidarité

Si vous exercez une activité agricole dont l'importance ne permet pas votre...

L'activité de paysagiste

Si vous réalisez des travaux de création, restauration, d'entretien de parc...

Les conditions d'affiliation des non-salariés agricoles dans les DOM

La loi d'avenir pour l'agriculture a modifié les conditions d'affiliation a...

L'activité d’élevage canin ou félin

Si vous exercez une activité d’élevage de chiens ou de chats, vous relevez ...

Le statut d'aide familial

Un aide familial vit dans le cadre d'une exploitation ou d'une entreprise a...

Les entrepreneurs de travaux forestiers

Si vous travaillez dans une exploitation ou une entreprise agricole de trav...

Loi d'avenir pour l'agriculture : ce qui change pour les non salariés agricoles

La loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobr...